Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Métropole TOULON-HYERES-LA SEYNE
PERRIER Alain

Numéro de dépôt :
97696822
Date de dépôt :
23/09/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2007

Présentation de la marque Métropole TOULON-HYERES-LA SEYNE

Déposée le 23 septembre 1997 par PERRIER Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Métropole TOULON-HYERES-LA SEYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est PERRIER Alain, domicilié(e) 2306, av. J. Gasquet, 83100 TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERRIER ALAIN - France.

La marque Métropole TOULON-HYERES-LA SEYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696822.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Métropole TOULON-HYERES-LA SEYNE est expirée depuis le 23 septembre 2007.

PERRIER Alain a également déposé les autres marques suivantes : TERRE ROYALE ALAIN PERRIER , NEIGE ET LAC , PERRIER ALAIN , NATURE ET SOLEIL


PERRIER Alain - 2306, av. J. Gasquet, 83100 TOULON - France


PERRIER ALAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Journal Edition de journal

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.